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Marques déposées par monsieur ALAIN CARTEAU
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Les Pavés de PARIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Pavés de PARIS
M. ALAIN CARTEAU

Numéro de dépôt :
3918550
Date de dépôt :
08/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Les Pavés de PARIS de ALAIN CARTEAU

Présentation de la marque Les Pavés de PARIS

Déposée le 8 mai 2012 par monsieur ALAIN CARTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Pavés de PARIS »

Le déposant est monsieur ALAIN CARTEAU domicilié(e) CROIX DE BORD - 16110 - MARILLAC LE FRANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN CARTEAU domicilié(e) CROIX DE BORD - 16110 - MARILLAC LE FRANC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 27

ALAIN CARTEAU a également déposé les autres marques suivantes : Les Pavés de Paris


M. ALAIN CARTEAU - CROIX DE BORD - 16110 - MARILLAC LE FRANC - France


M. ALAIN CARTEAU - CROIX DE BORD - 16110 - MARILLAC LE FRANC - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet total n°600859 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols.